Marque enregistrée - Marque en non vigueur
EXCELLOR
Numéro de dépôt :
1653653
Date de dépôt :
03/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/2001
Présentation de la marque EXCELLOR
Déposée le 3 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) S.I.E.V.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EXCELLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque EXCELLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653653.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXCELLOR est expirée depuis le 3 avril 2001.
S.I.E.V.A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36